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Permis de construire à Riel-Les-Eaux (21570) - 308 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02152417M0002 délivré le 2017/09/28 à Riel-les-Eaux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 664 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 308 m² sur 13 GRANDE RUE. Déposé en été 2017, autorisé le 28 septembre 2017 par la commune de Riel-les-Eaux. Implanté 13 GRANDE RUE, à Riel-Les-Eaux (21570), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 308 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 498 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 176 m² d’habitation et 488 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 664 m².

Riel-les-Eaux compte 90 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 GRANDE RUE, Riel-Les-Eaux (21570).

Références cadastrales : AB, 112, AB, 113, AB, 211.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Riel-les-Eaux (21570).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 356 m² · Surface après travaux (totale) : 664 m² · Variation nette totale : 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation176 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²176 m²
Agricole180 m²308 m²0 m²0 m²0 m²308 m²488 m²
Total356 m²308 m²0 m²0 m²0 m²308 m²664 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 308 m² créés; variation nette 308 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)664 m²
Superficie du terrain3 498 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite664 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02152417M0002
  • Code commune INSEE : 21524 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Riel-Les-Eaux (21570). Les travaux prévoient la création de 308 m²; la surface après travaux atteint 664 m². Le terrain couvre 3 498 m².

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