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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Rians
Détail PC 08310422A0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08310422A0004 délivré le 2023/07/25 à RIANS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 822 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GROUPEMENT FONCIER RURAL LES BLAQUES, le projet de locaux autorise la construction de 352 m² sur 1860 Chemin des Estrechets. Déposé en hiver 2022, autorisé le 25 juillet 2023 par la commune de RIANS. Implanté 1860 Chemin des Estrechets, à Rians (83560), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GROUPEMENT FONCIER RURAL LES BLAQUES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 352 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 091 683 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 215 m² d’habitation et 607 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 822 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
RIANS compte 4 272 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1860 Chemin des Estrechets, Rians (83560).
Références cadastrales : BX, 27, AK, 19, AK, 20.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GROUPEMENT FONCIER RURAL LES BLAQUES (SIREN 750802845, SIRET 75080284500016, APE 68.32A, catégorie juridique 6534, localité RIANS (83560)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 470 m² · Surface après travaux (totale) : 822 m² · Variation nette totale : 352 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 215 m² Commerce 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m² Agricole 255 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 547 m² Total 470 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 822 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Commerce : 60 m² créés; variation nette 60 m². Agricole : 292 m² créés; variation nette 292 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 352 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 822 m² Superficie du terrain 4 091 683 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 822 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2023/07/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08310422A0004 Code commune INSEE : 83104 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rians (83560). Les travaux prévoient la création de 352 m²; la surface après travaux atteint 822 m². Le terrain couvre 4 091 683 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83104
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08310422A0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-07-25
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6534
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GROUPEMENT FONCIER RURAL LES BLAQUES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
750802845
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75080284500016
Code postal du demandeur
83560
Localité du demandeur
RIANS
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1860
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin des Estrechets
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
RIANS
Code postal du terrain
83560
sec_cadastre1
BX
num_cadastre1
27
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
19
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
20
Superficie du terrain
4091683
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
215
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
255
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
352
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
60
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
255
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
292
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
822
Tableau des données brutes de l'autorisation.