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Permis de construire à Rahon (39120) - 337 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03944815J0002 délivré le 2016/02/09 à Rahon autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 337 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par G.A.E.C. LES MARAICHERS DU VAL D'AMOUR, le projet de locaux autorise la construction de 337 m² sur RUELLE DES MERLES. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 février 2016 par la commune de Rahon. Implanté RUELLE DES MERLES, à Rahon (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par G.A.E.C. LES MARAICHERS DU VAL D'AMOUR.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 337 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 337 m².

Rahon compte 455 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUELLE DES MERLES, Rahon (39120).

Références cadastrales : ZD, 165.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

G.A.E.C. LES MARAICHERS DU VAL D'AMOUR (SIREN 501864201, SIRET 50186420100022, APE 01.13Z, catégorie juridique 6533, localité Rahon (39120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 337 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²337 m²
Total0 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 337 m² créés; variation nette 337 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée337 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)337 m²
Superficie du terrain6 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite337 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03944815J0002
  • Code commune INSEE : 39448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Rahon (39120). Les travaux prévoient la création de 337 m²; la surface après travaux atteint 337 m². Le terrain couvre 6 000 m².

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