Accueil
Régions
Occitanie
Gard (30)
Quissac
Détail PC 03021023A0009
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Quissac
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03021023A0009 délivré le 2023/07/07 à QUISSAC autorise une construction neuve pour un bâtiment de 456 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par CBIEN, le projet de locaux autorise la construction de 456 m² sur ROND POINT DU MARASCOU. Déposé au printemps 2023, autorisé le 7 juillet 2023 par la commune de QUISSAC. Implanté ROND POINT DU MARASCOU, à Quissac (30260), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par CBIEN.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 535 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 46 m² d’habitation et 410 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 456 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
QUISSAC compte 3 373 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROND POINT DU MARASCOU, Quissac (30260).
Références cadastrales : AP, 495, AP, 196.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CBIEN (SIREN 914500962, SIRET 91450096200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BROUZET LES QUISSAC (30260)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 456 m² · Variation nette totale : 456 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m² Bureaux 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m² Commerce 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m² Total 0 m² 456 m² 0 m² 0 m² 0 m² 456 m² 456 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 46 m² créés; variation nette 46 m². Bureaux : 276 m² créés; variation nette 276 m². Commerce : 134 m² créés; variation nette 134 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 456 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 456 m² Superficie du terrain 3 535 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 456 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2023/07/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03021023A0009 Code commune INSEE : 30210 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Quissac (30260). Les travaux prévoient la création de 456 m²; la surface après travaux atteint 456 m². Le terrain couvre 3 535 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30210
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03021023A0009
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-07-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CBIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
914500962
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91450096200016
Code postal du demandeur
30260
Localité du demandeur
BROUZET LES QUISSAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROND POINT DU MARASCOU
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
QUISSAC
Code postal du terrain
30260
sec_cadastre1
AP
num_cadastre1
495
sec_cadastre2
AP
num_cadastre2
196
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3535
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
46
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
410
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
276
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
134
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
456
Tableau des données brutes de l'autorisation.
