Accueil
Régions
Normandie
Manche (50)
Quinéville
Détail PC 0504212300003
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Quinéville
PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0504212300003 délivré le 2024/04/24 à QUINEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 387 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LOUIS 1ER PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 387 m² sur ROUTE DES GOUGINS. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 24 avril 2024 par la commune de QUINEVILLE. Implanté ROUTE DES GOUGINS, à Quineville (50310), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOUIS 1ER PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 539 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 7 510 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 848 m² d’habitation et 539 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 387 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
QUINEVILLE compte 262 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROUTE DES GOUGINS, Quineville (50310).
Références cadastrales : A, 523, A, 714.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LOUIS 1ER PROMOTION (SIREN 813684727, SIRET 81368472700031, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LA BAULE ESCOUBLAC (44500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 387 m² · Variation nette totale : 1 387 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 848 m² 0 m² 0 m² 0 m² 848 m² 848 m² Bureaux 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m² Commerce 0 m² 371 m² 0 m² 0 m² 0 m² 371 m² 371 m² Total 0 m² 1 387 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 387 m² 1 387 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 848 m² créés; variation nette 848 m². Bureaux : 168 m² créés; variation nette 168 m². Commerce : 371 m² créés; variation nette 371 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 387 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 387 m² Superficie du terrain 7 510 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 387 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/04/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0504212300003 Code commune INSEE : 50421 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Quineville (50310). Les travaux prévoient la création de 1 387 m²; la surface après travaux atteint 1 387 m². Le terrain couvre 7 510 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
50
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Manche
Code de la commune du lieu des travaux
50421
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0504212300003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-24
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LOUIS 1ER PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
813684727
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81368472700031
Code postal du demandeur
44500
Localité du demandeur
LA BAULE ESCOUBLAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DES GOUGINS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
QUINEVILLE
Code postal du terrain
50310
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
523
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
714
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
7510
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
848
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
539
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
168
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
371
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1387
COMM_NORM
50421
Tableau des données brutes de l'autorisation.
