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Permis de construire à Quincy-Sous-Senart (91480) - 3 085 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0915142310008 délivré le 2023/11/13 à Quincy-sous-Senart autorise une construction neuve pour un programme de 3 220 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 220 m² sur 31-33 RUE DE BOISSY-SAINT. Déposé en été 2023, autorisé le 13 novembre 2023 par la commune de Quincy-sous-Senart. Implanté 31-33 RUE DE BOISSY-SAINT, à Quincy-Sous-Senart (91480), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 850 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 085 m² d’habitation et 135 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 220 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Quincy-sous-Senart compte 9 477 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31-33 RUE DE BOISSY-SAINT, Quincy-Sous-Senart (91480).

Références cadastrales : AK, 580, AK, 579, AK, 275.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PARIS LA DEFENSE CEDEX (92094).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 887 m² · Surface après travaux (totale) : 3 220 m² · Variation nette totale : 2 333 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	887 m²	3 085 m²	0 m²	887 m²	0 m²	2 198 m²	3 085 m²
Commerce	0 m²	135 m²	0 m²	0 m²	0 m²	135 m²	135 m²
Total	887 m²	3 220 m²	0 m²	887 m²	0 m²	2 333 m²	3 220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 085 m² créés, 887 m² démolis; variation nette 2 198 m². Commerce : 135 m² créés; variation nette 135 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	3 220 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	887 m²
Surface après travaux (totale)	3 220 m²
Superficie du terrain	1 850 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 220 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2023/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0915142310008
Code commune INSEE : 91514 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Quincy-Sous-Senart (91480). Les travaux prévoient la création de 3 220 m² et des démolitions de 887 m²; la surface après travaux atteint 3 220 m². Le terrain couvre 1 850 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Quincy-sous-Sénart (91480)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - rue de la Liberation - extension de surface sans transformation - 199 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - 0915142310010 - transformation sans extension ni diminution de surface - 104 m² Artisanat
2023 - 69 Rue de Brunoy - nouvelle construction - 1 184 m² Bureau
2023 - RUE DES ARTISANS - extension de surface sans transformation - 940 m² Artisanat
2023 - Rue de Boissy Saint Leger - transformation sans extension ni diminution de surface - 307 m² Commerce
2023 - Rue Lucien Sampaix - diminution de surface sans transformation - 167 m² Artisanat
2022 - Rue de Brunoy - nouvelle construction - 1 239 m² Habitation
2021 - 1 bis rue de Brunoy - extension de surface sans transformation - 442 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Quincy-sous-Sénart

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Essonne
Code de la commune du lieu des travaux	91514
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0915142310008
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-11-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	92094
Localité du demandeur	PARIS LA DEFENSE CEDEX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	31-33 RUE DE BOISSY-SAINT
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Quincy-sous-Senart
Code postal du terrain	91480
sec_cadastre1	AK
num_cadastre1	580
sec_cadastre2	AK
num_cadastre2	579
sec_cadastre3	AK
num_cadastre3	275
Superficie du terrain	1850
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	887
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3085
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	887
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	135
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	135
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3220