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Manche (50)
Quettreville-sur-Sienne
Détail PC 05041917W0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05041917W0005 délivré le 2017/05/29 à QUETTREVILLE-SUR-SIENNE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 089 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par D.2.N, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 900 m² sur 19 RUE DU VIEUX PRESBYTHERE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 29 mai 2017 par la commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE. Implanté 19 RUE DU VIEUX PRESBYTHERE, à Quettreville-Sur-Sienne (50660), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par D.2.N.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 900 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 16 665 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 089 m².
QUETTREVILLE-SUR-SIENNE compte 3 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 19 RUE DU VIEUX PRESBYTHERE, Quettreville-Sur-Sienne (50660).
Références cadastrales : ZC, 44, ZC, 45.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage D.2.N (SIREN 325538049, SIRET 32553804900124, APE 46.21Z, catégorie juridique 5710, localité LE TEILLEUL (50640)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 189 m² · Surface après travaux (totale) : 3 089 m² · Variation nette totale : 1 900 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² Entrepôts 994 m² 1 900 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 900 m² 2 894 m² Total 1 189 m² 1 900 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 900 m² 3 089 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 1 900 m² créés; variation nette 1 900 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 900 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 089 m² Superficie du terrain 16 665 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 089 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2017/05/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05041917W0005 Code commune INSEE : 50419 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Quettreville-Sur-Sienne (50660). Les travaux prévoient la création de 1 900 m²; la surface après travaux atteint 3 089 m². Le terrain couvre 16 665 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
50
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Manche
Code de la commune du lieu des travaux
50419
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05041917W0005
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-05-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-04-25
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
46.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
D.2.N
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
325538049
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32553804900124
Code postal du demandeur
50640
Localité du demandeur
LE TEILLEUL
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
19
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU VIEUX PRESBYTHERE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
QUETTREVILLE-SUR-SIENNE
Code postal du terrain
50660
sec_cadastre1
ZC
num_cadastre1
44
sec_cadastre2
ZC
num_cadastre2
45
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
16665
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1189
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1900
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
195
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
994
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1900
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
3089
Tableau des données brutes de l'autorisation.
