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Permis de construire à Quetigny (21800) - 2 016 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02151523R0001 délivré le 2023/03/21 à QUETIGNY autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 5 151 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par FERME DE LA NOGE, le projet de locaux autorise la construction de 2 016 m² sur boulevard de la Croix Sain. Déposé en hiver 2023, autorisé le 21 mars 2023 par la commune de QUETIGNY. Implanté boulevard de la Croix Sain, à Quetigny (21800), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LE BASMONT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par FERME DE LA NOGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 016 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 260 512 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 151 m².

QUETIGNY compte 8 869 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : boulevard de la Croix Sain, Quetigny (21800).

Références cadastrales : ZC, 85, ZC, 86, ZC, 96.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FERME DE LA NOGE (SIREN 832567416, SIRET 83256741600017, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité QUETIGNY (21800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 135 m² · Surface après travaux (totale) : 5 151 m² · Variation nette totale : 2 016 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	3 135 m²	2 016 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 016 m²	5 151 m²
Total	3 135 m²	2 016 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 016 m²	5 151 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 016 m² créés; variation nette 2 016 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	2 016 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 151 m²
Superficie du terrain	260 512 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 151 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2023/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02151523R0001
Code commune INSEE : 21515 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Quetigny (21800). Les travaux prévoient la création de 2 016 m²; la surface après travaux atteint 5 151 m². Le terrain couvre 260 512 m².

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2024 - RUE DU GOLF - transformation sans extension ni diminution de surface - 314 m² Bureau
2024 - RUE DU COMMERCE - nouvelle construction - 233 m² Commerce
2024 - Boulevard de l Europe - transformation sans extension ni diminution de surface - 95 m² Habitation
2024 - RUE DU GOLF - transformation sans extension ni diminution de surface - 157 m² Bureau
2024 - BD OLIVIER DE SERRES - nouvelle construction - 11 873 m² Services publics ou d’intérêt collectif

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21515
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02151523R0001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-03-21
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-01-29
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.13Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	FERME DE LA NOGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	832567416
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83256741600017
Code postal du demandeur	21800
Localité du demandeur	QUETIGNY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	boulevard de la Croix Sain
Lieu-dit du terrain	LE BASMONT
Localité du terrain	QUETIGNY
Code postal du terrain	21800
sec_cadastre1	ZC
num_cadastre1	85
sec_cadastre2	ZC
num_cadastre2	86
sec_cadastre3	ZC
num_cadastre3	96
Superficie du terrain	260512
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	3135
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2016
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	3135
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	2016
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	5151