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Permis de construire à Quetigny (21800) - 3 797 m² destination Commerce autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02151515R0018 délivré le 2016/03/07 à QUETIGNY autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 3 797 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ETIK IMMOBILIER, le projet commercial autorise la construction de 3 797 m² sur 17 BOULEVARD DU CHAMP AUX MET. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de QUETIGNY. Implanté 17 BOULEVARD DU CHAMP AUX MET, à Quetigny (21800), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par ETIK IMMOBILIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 3 797 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 2 825 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 10 049 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 797 m².

QUETIGNY compte 8 869 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 BOULEVARD DU CHAMP AUX MET, Quetigny (21800).

Références cadastrales : AH, 159, AH, 169, AH, 204.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETIK IMMOBILIER (SIREN 534058656, SIRET 53405865600016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité BRAIZE (03360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 825 m² · Surface après travaux (totale) : 3 797 m² · Variation nette totale : 972 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	664 m²	128 m²	0 m²	664 m²	0 m²	-536 m²	128 m²
Commerce	0 m²	3 290 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 290 m²	3 290 m²
Artisanat	1 490 m²	0 m²	0 m²	1 490 m²	0 m²	-1 490 m²	0 m²
Entrepôts	671 m²	379 m²	0 m²	671 m²	0 m²	-292 m²	379 m²
Total	2 825 m²	3 797 m²	0 m²	2 825 m²	0 m²	972 m²	3 797 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 128 m² créés, 664 m² démolis; variation nette -536 m². Commerce : 3 290 m² créés; variation nette 3 290 m². Artisanat : 1 490 m² démolis; variation nette -1 490 m². Entrepôts : 379 m² créés, 671 m² démolis; variation nette -292 m².

Données techniques principales

Destination principale	Commerce
Surface créée	3 797 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 797 m²
Superficie du terrain	10 049 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Commerce
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 797 m²

Destination principaleCommerce

Date d'autorisation2016/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 16 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02151515R0018
Code commune INSEE : 21515 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Quetigny (21800). Les travaux prévoient la création de 3 797 m² et des démolitions de 2 825 m²; la surface après travaux atteint 3 797 m². Le terrain couvre 10 049 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21515
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02151515R0018
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-03-07
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-08-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-05-16
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ETIK IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	534058656
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53405865600016
Code postal du demandeur	03360
Localité du demandeur	BRAIZE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	17
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	BOULEVARD DU CHAMP AUX MET
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	QUETIGNY
Code postal du terrain	21800
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	159
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	169
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	204
Superficie du terrain	10049
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Commerce
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2825
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	3797
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	2825
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	664
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	128
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	664
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	3290
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	1490
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	1490
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	671
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	379
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	671
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	3797