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Bretagne
Côtes-d'Armor (22)
Quessoy
Détail PC 02225814Q0025
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02225814Q0025 délivré le 2014/12/24 à Quessoy autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 1 392 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par TJB, le projet de locaux autorise la construction de 1 392 m² sur PARC D ACTIVITES DE L ESPERANCE. Déposé en été 2014, autorisé le 24 décembre 2014 par la commune de Quessoy. Implanté PARC D ACTIVITES DE L ESPERANCE, à Quessoy (22120), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de LES FONTENELLES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par TJB.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 1 392 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 010 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 392 m².
Quessoy compte 3 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : PARC D ACTIVITES DE L ESPERANCE, Quessoy (22120).
Références cadastrales : ZK, 165, ZK, 150.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage TJB (SIREN 801698200, SIRET 80169820000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Plerin (22190)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 392 m² · Variation nette totale : 1 392 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 423 m² 0 m² 0 m² 0 m² 423 m² 423 m² Artisanat 0 m² 969 m² 0 m² 0 m² 0 m² 969 m² 969 m² Total 0 m² 1 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 392 m² 1 392 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 423 m² créés; variation nette 423 m². Artisanat : 969 m² créés; variation nette 969 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 1 392 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 392 m² Superficie du terrain 6 010 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 392 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2014/12/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02225814Q0025 Code commune INSEE : 22258 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Quessoy (22120). Les travaux prévoient la création de 1 392 m²; la surface après travaux atteint 1 392 m². Le terrain couvre 6 010 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
22
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côtes-d'Armor
Code de la commune du lieu des travaux
22258
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02225814Q0025
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-12-24
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-02-24
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
TJB
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
801698200
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80169820000012
Code postal du demandeur
22190
Localité du demandeur
Plerin
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
PARC
Libellé de la voie du terrain
D ACTIVITES DE L ESPERANCE
Lieu-dit du terrain
LES FONTENELLES
Localité du terrain
Quessoy
Code postal du terrain
22120
sec_cadastre1
ZK
num_cadastre1
165
sec_cadastre2
ZK
num_cadastre2
150
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6010
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1392
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
423
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
969
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1392
Tableau des données brutes de l'autorisation.
