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Autorisation d’urbanisme PC n°05948215S0018 à QUESNOY-SUR-DEULE (59890) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05948215S0018). Le projet est situé au ZAC DE L'ANGE GARDIEN ILOT à QUESNOY-SUR-DEULE (59890). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 mars 2016, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 321 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 599 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC DE L'ANGE GARDIEN ILOT, QUESNOY-SUR-DEULE (59890).

Références cadastrales : AI, 64, AI, 67.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS METROPOLE (SIREN 886980440, SIRET 88698044000038, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, localité LA MADELEINE (59561)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 326 m²0 m²0 m²0 m²2 326 m²2 326 m²
Commerce0 m²167 m²0 m²0 m²0 m²167 m²167 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²154 m²0 m²0 m²0 m²154 m²154 m²
Total0 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²321 m²
Autres / non ventilés0 m²-321 m²0 m²0 m²0 m²-321 m²-321 m²
Total0 m²321 m²0 m²0 m²0 m²321 m²321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 326 m² créés; variation nette 2 326 m². Commerce : 167 m² créés; variation nette 167 m². Services publics / intérêt collectif : 154 m² créés; variation nette 154 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée321 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)321 m²
Superficie du terrain2 599 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05948215S0018
  • Code commune INSEE : 59482 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à QUESNOY-SUR-DEULE (59890). Les principaux éléments portent sur 321 m², 0 m² et parcelle de 2 599 m².