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Permis de construire à Queaux (86150) - 452 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08620316E0001 délivré le 2016/03/11 à Queaux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 581 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par BIO ENERGIES RIVAULT, le projet de locaux autorise la construction de 452 m² sur Bel Air. Déposé en hiver 2016, autorisé le 11 mars 2016 par la commune de Queaux. Implanté Bel Air, à Queaux (86150), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par BIO ENERGIES RIVAULT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 452 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 740 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 581 m².

Queaux compte 546 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bel Air, Queaux (86150).

Références cadastrales : C, 163.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BIO ENERGIES RIVAULT (SIREN 800385056, SIRET 80038505600018, APE 35.21Z, catégorie juridique 5710, localité Bouresse (86410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 129 m² · Surface après travaux (totale) : 1 581 m² · Variation nette totale : 452 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 129 m²	452 m²	0 m²	0 m²	0 m²	452 m²	1 581 m²
Total	1 129 m²	452 m²	0 m²	0 m²	0 m²	452 m²	1 581 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 452 m² créés; variation nette 452 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	452 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 581 m²
Superficie du terrain	7 740 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 581 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 25 octobre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08620316E0001
Code commune INSEE : 86203 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Queaux (86150). Les travaux prévoient la création de 452 m²; la surface après travaux atteint 1 581 m². Le terrain couvre 7 740 m².

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2025 - 0862032500004 - extension de surface sans transformation - 3 729 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - de Moussac - D8 - extension de surface sans transformation - 774 m² Commerce
2020 - de Moussac - nouvelle construction - 23 m² Entrepôt
2020 - la Vergne - nouvelle construction - 960 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - R de la Chatre a Crochet - nouvelle construction - 6 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - Les Coteaux - extension de surface sans transformation - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - 08620319E0001 - nouvelle construction - 3 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - de la Chebotrie a la Chatr - nouvelle construction - 6 m² Industrie

Voir toutes les autorisations à Queaux

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	86
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vienne
Code de la commune du lieu des travaux	86203
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08620316E0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-03-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-07-27
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-10-25
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	35.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BIO ENERGIES RIVAULT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	800385056
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80038505600018
Code postal du demandeur	86410
Localité du demandeur	Bouresse
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Bel Air
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Queaux
Code postal du terrain	86150
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	163
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7740
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1129
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	452
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1129
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	452
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1581