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Permis de construire à Puzieux (88500) - 1 705 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08836413V0002 délivré le 2013/05/27 à Puzieux autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 369 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES GRANDES SEVOIES, le projet de locaux autorise la construction de 1 705 m² sur CHEM de Derriere chez Parisot. Déposé au printemps 2013, autorisé le 27 mai 2013 par la commune de Puzieux. Implanté CHEM de Derriere chez Parisot, à Puzieux (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Les Grandes Sevoies.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES GRANDES SEVOIES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 705 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 178 620 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 369 m².

Puzieux compte 145 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Derriere chez Parisot, Puzieux (88500).

Références cadastrales : ZE, 62, ZE, 63.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES GRANDES SEVOIES (SIREN 328089214, SIRET 32808921400014, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Puzieux (88500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 664 m² · Surface après travaux (totale) : 4 369 m² · Variation nette totale : 1 705 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	2 664 m²	1 705 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 705 m²	4 369 m²
Total	2 664 m²	1 705 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 705 m²	4 369 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 705 m² créés; variation nette 1 705 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 705 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 369 m²
Superficie du terrain	178 620 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 369 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2013/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08836413V0002
Code commune INSEE : 88364 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Puzieux (88500). Les travaux prévoient la création de 1 705 m²; la surface après travaux atteint 4 369 m². Le terrain couvre 178 620 m².

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2021 - Chemin dit de derriere che - extension de surface sans transformation - 1 741 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - Rue Sainte Menne - extension de surface sans transformation - 2 420 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - rue de l'Etang - extension de surface sans transformation - 284 m² Habitation
2015 - de derrier chez Parisot - extension de surface sans transformation - 4 519 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - Sainte-Menne - extension de surface sans transformation - 239 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Puzieux

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88364
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08836413V0002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-05-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.50Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DES GRANDES SEVOIES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	328089214
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	32808921400014
Code postal du demandeur	88500
Localité du demandeur	Puzieux
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	de Derriere chez Parisot
Lieu-dit du terrain	Les Grandes Sevoies
Localité du terrain	Puzieux
Code postal du terrain	88500
sec_cadastre1	ZE
num_cadastre1	62
sec_cadastre2	ZE
num_cadastre2	63
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	178620
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2664
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1705
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	2664
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1705
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4369