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Île-de-France
Hauts-de-Seine (92)
Puteaux
Détail PC 0920622400023
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0920622400023 délivré le 2024/11/19 à Puteaux autorise une construction neuve pour un programme de 11 350 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, le programme résidentiel autorise la construction de 11 350 m² sur Lieu-dit Ecoquartier Les Bergeres - Lots 14 - 1. Déposé en été 2024, autorisé le 19 novembre 2024 par la commune de Puteaux. Implanté Lieu-dit Ecoquartier Les Bergeres - Lots 14 - 1, à Puteaux (92800), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France, dans le secteur de Ecoquartier Les Bergeres - Lots 14 - 1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 283 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 394 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 11 067 m² d’habitation et 283 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 350 m². Le bâti projeté présente 17 niveaux.
Puteaux compte 43 672 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Ecoquartier Les Bergeres - Lots 14 - 1, Puteaux (92800).
Références cadastrales : H, 12, H, 15, H, 14.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS (SIREN 325356079, SIRET 32535607900021, APE 68.31Z, catégorie juridique 5599, localité Boulogne-Billancourt Cedex (92273)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 350 m² · Variation nette totale : 11 350 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 11 067 m² 0 m² 0 m² 0 m² 11 067 m² 11 067 m² Commerce 0 m² 283 m² 0 m² 0 m² 0 m² 283 m² 283 m² Total 0 m² 11 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 11 350 m² 11 350 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 11 067 m² créés; variation nette 11 067 m². Commerce : 283 m² créés; variation nette 283 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 11 350 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 11 350 m² Superficie du terrain 1 394 m² Nombre de niveaux 17 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 11 350 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/11/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0920622400023 Code commune INSEE : 92062 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Puteaux (92800). Les travaux prévoient la création de 11 350 m²; la surface après travaux atteint 11 350 m². Le terrain couvre 1 394 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
92
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hauts-de-Seine
Code de la commune du lieu des travaux
92062
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0920622400023
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-11-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
325356079
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32535607900021
Code postal du demandeur
92273
Localité du demandeur
Boulogne-Billancourt Cedex
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Ecoquartier Les Bergeres - Lots 14 - 1
Localité du terrain
Puteaux
Code postal du terrain
92800
sec_cadastre1
H
num_cadastre1
12
sec_cadastre2
H
num_cadastre2
15
sec_cadastre3
H
num_cadastre3
14
Superficie du terrain
1394
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
17
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
11067
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
283
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
283
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
11350
Tableau des données brutes de l'autorisation.
