← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pusignan

Permis de construire à Pusignan (69891) - 177 m² destination Entrepôt autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692851700028 délivré le 2018/02/08 à PUSIGNAN autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 110 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CELESTIN MATERIAUX, le projet industriel et logistique autorise la construction de 177 m² sur 23 rue des Bruyeres. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 8 février 2018 par la commune de PUSIGNAN. Implanté 23 rue des Bruyeres, à Pusignan (69891), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par CELESTIN MATERIAUX.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 177 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 110 m².

PUSIGNAN compte 4 172 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 rue des Bruyeres, Pusignan (69891).

Références cadastrales : C, 1054.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CELESTIN MATERIAUX (SIREN 328921473, SIRET 32892147300018, APE 46.73A, catégorie juridique 5710, localité IRIGNY (69540)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 933 m² · Surface après travaux (totale) : 1 110 m² · Variation nette totale : 177 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	283 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	283 m²
Commerce	650 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	650 m²
Entrepôts	0 m²	177 m²	0 m²	0 m²	0 m²	177 m²	177 m²
Total	933 m²	177 m²	0 m²	0 m²	0 m²	177 m²	1 110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 177 m² créés; variation nette 177 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	177 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 110 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 110 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2018/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 27 août 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692851700028
Code commune INSEE : 69285 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Pusignan (69891). Les travaux prévoient la création de 177 m²; la surface après travaux atteint 1 110 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Pusignan (69891)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Route Nationale - nouvelle construction - 454 m² Commerce
2025 - CHEMIN DU VELLEREY - nouvelle construction - 1 808 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - RUE DES BRUYERES - nouvelle construction - 921 m² Entrepôt
2025 - RUE DE VELLEREY - extension de surface sans transformation - 408 m² Bureau
2024 - Route Nationale / Rue de l - nouvelle construction - 3 083 m² Habitation
2024 - Rue Helene Boucher - nouvelle construction - 3 224 m² Industrie
2024 - Rue des Bruyeres - extension de surface sans transformation - 2 330 m² Bureau
2024 - Voie E ZI de Mariage - extension de surface sans transformation - 8 878 m² Bureau

Voir toutes les autorisations à Pusignan

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69285
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0692851700028
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-02-08
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-06-26
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-08-27
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	46.73A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CELESTIN MATERIAUX
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	328921473
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	32892147300018
Code postal du demandeur	69540
Localité du demandeur	IRIGNY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	23
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue des Bruyeres
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	PUSIGNAN
Code postal du terrain	69891
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	1054
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	933
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	177
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	283
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	650
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	177
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1110