Permis de construire à Pusignan (69330) - 5 172 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06928516G0019 délivré le 2017/09/07 à PUSIGNAN autorise une construction neuve pour un programme de 5 541 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES 46, le programme résidentiel autorise la construction de 5 541 m² sur 3 ROUTE DE JONAGE. Déposé en hiver 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de PUSIGNAN. Implanté 3 ROUTE DE JONAGE, à Pusignan (69330), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 46.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 369 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 1 150 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 105 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 172 m² d’habitation et 369 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 541 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
PUSIGNAN compte 4 172 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EUROPEAN HOMES 46 (SIREN 821786589, SIRET 82178658900019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 515 m² · Surface après travaux (totale) : 5 541 m² · Variation nette totale : 4 026 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
365 m²
5 172 m²
0 m²
365 m²
0 m²
4 807 m²
5 172 m²
Commerce
0 m²
369 m²
0 m²
0 m²
0 m²
369 m²
369 m²
Industrie
1 150 m²
0 m²
0 m²
1 150 m²
0 m²
-1 150 m²
0 m²
Total
1 515 m²
5 541 m²
0 m²
1 515 m²
0 m²
4 026 m²
5 541 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 5 172 m² créés, 365 m² démolis; variation nette 4 807 m². Commerce : 369 m² créés; variation nette 369 m². Industrie : 1 150 m² démolis; variation nette -1 150 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Pusignan (69330). Les travaux prévoient la création de 5 541 m² et des démolitions de 1 515 m²; la surface après travaux atteint 5 541 m². Le terrain couvre 8 105 m².
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