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Permis de construire à Pusignan (69330) - 413 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06928514G0004 délivré le 2014/05/07 à PUSIGNAN autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 693 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI AGRI-TRIUM, le projet de locaux autorise la construction de 413 m² sur Route de Chapulet ""Terres. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 7 mai 2014 par la commune de PUSIGNAN. Implanté Route de Chapulet ""Terres, à Pusignan (69330), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI AGRI-TRIUM.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 413 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 693 m².

PUSIGNAN compte 4 172 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Chapulet ""Terres, Pusignan (69330).

Références cadastrales : ZR, 37.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AGRI-TRIUM (SIREN 817903917, SIRET 81790391700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PUSIGNAN (69330)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 280 m² · Surface après travaux (totale) : 1 693 m² · Variation nette totale : 413 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 280 m²413 m²0 m²0 m²0 m²413 m²1 693 m²
Total1 280 m²413 m²0 m²0 m²0 m²413 m²1 693 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 413 m² créés; variation nette 413 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée413 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 693 m²
Superficie du terrain18 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 693 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 13 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06928514G0004
  • Code commune INSEE : 69285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Pusignan (69330). Les travaux prévoient la création de 413 m²; la surface après travaux atteint 1 693 m². Le terrain couvre 18 000 m².

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