Permis de construire à Puits (21400) - 1 296 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02151118M0002 délivré le 2018/07/05 à Puits autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 448 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI RAPP S, le projet de locaux autorise la construction de 1 296 m² sur CHEM DE COULMIER LE SEC. Déposé au printemps 2018, autorisé le 5 juillet 2018 par la commune de Puits. Implanté CHEM DE COULMIER LE SEC, à Puits (21400), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI RAPP S.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 296 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 10 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 448 m².
Puits compte 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI RAPP S (SIREN 538699224, SIRET 53869922400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Lantenay (21370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 152 m² · Surface après travaux (totale) : 2 448 m² · Variation nette totale : 1 296 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 152 m²
1 296 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 296 m²
2 448 m²
Total
1 152 m²
1 296 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 296 m²
2 448 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 296 m² créés; variation nette 1 296 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 296 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 448 m²
Superficie du terrain
10 000 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 448 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/07/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2018. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 7 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Puits (21400). Les travaux prévoient la création de 1 296 m²; la surface après travaux atteint 2 448 m². Le terrain couvre 10 000 m².
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