Permis de construire à Puits (21400) - 3 672 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2018
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02151118M0001 délivré le 2018/07/05 à Puits autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 118 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DE CHASSINEL, le projet de locaux autorise la construction de 3 672 m² sur CHEM DE COULMIER LE SEC. Déposé au printemps 2018, autorisé le 5 juillet 2018 par la commune de Puits. Implanté CHEM DE COULMIER LE SEC, à Puits (21400), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI DE CHASSINEL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 3 672 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 17 550 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 118 m².
Puits compte 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DE CHASSINEL (SIREN 422192575, SIRET 42219257500021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Puits (21400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 446 m² · Surface après travaux (totale) : 4 118 m² · Variation nette totale : 3 672 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
446 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
446 m²
Agricole
0 m²
3 672 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 672 m²
3 672 m²
Total
446 m²
3 672 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 672 m²
4 118 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 3 672 m² créés; variation nette 3 672 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
3 672 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
4 118 m²
Superficie du terrain
17 550 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite4 118 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2018/07/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Puits (21400). Les travaux prévoient la création de 3 672 m²; la surface après travaux atteint 4 118 m². Le terrain couvre 17 550 m².
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