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Permis de construire à Puceul (44390) - 248 m² destination Artisanat autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04413821N0004 délivré le 2021/06/17 à PUCEUL autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 248 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ROUSSEL DAMIEN, le projet de locaux autorise la construction de 248 m² sur Rue de la Boulardiere. Déposé au printemps 2021, autorisé le 17 juin 2021 par la commune de PUCEUL. Implanté Rue de la Boulardiere, à Puceul (44390), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Parc d'Activites de l'Ozeraye.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par ROUSSEL DAMIEN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 248 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 415 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 248 m².

PUCEUL compte 1 136 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Boulardiere, Puceul (44390).

Références cadastrales : ZT, 347, ZT, 348, ZT, 349.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROUSSEL DAMIEN (SIREN 848790168, SIRET 84879016800019, APE 43.22A, catégorie juridique 5499, localité VAY (44170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 248 m² · Variation nette totale : 248 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Artisanat	0 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	248 m²
Total	0 m²	248 m²	0 m²	0 m²	0 m²	248 m²	248 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 248 m² créés; variation nette 248 m².

Données techniques principales

Destination principale	Artisanat
Surface créée	248 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	248 m²
Superficie du terrain	1 415 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Artisanat
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite248 m²

Destination principaleArtisanat

Date d'autorisation2021/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04413821N0004
Code commune INSEE : 44138 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Puceul (44390). Les travaux prévoient la création de 248 m²; la surface après travaux atteint 248 m². Le terrain couvre 1 415 m².

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2025 - du Coeur de l'Ouest - extension de surface sans transformation - 409 m² Entrepôt
2024 - du Coeur de l'Ouest - nouvelle construction - 460 m² Artisanat
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2024 - du Coeur de l'Ouest - extension de surface sans transformation - 37 521 m² Entrepôt
2023 - du Coeur de l'Ouest - extension de surface sans transformation - 1 732 m² Entrepôt
2023 - Allee du Don - extension de surface sans transformation - 453 m² Bureau
2023 - Parc d'activites de l'Oser - nouvelle construction - 7 445 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Puceul

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux	44138
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04413821N0004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-06-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-01-01
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43.22A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ROUSSEL DAMIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	848790168
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84879016800019
Code postal du demandeur	44170
Localité du demandeur	VAY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de la Boulardiere
Lieu-dit du terrain	Parc d'Activites de l'Ozeraye
Localité du terrain	PUCEUL
Code postal du terrain	44390
sec_cadastre1	ZT
num_cadastre1	347
sec_cadastre2	ZT
num_cadastre2	348
sec_cadastre3	ZT
num_cadastre3	349
Superficie du terrain	1415
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Artisanat
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	248
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	248
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	248