← Retour à la liste des autorisations sur la commune Prouilly

Permis de construire à Prouilly (51140) - 769 m² destination Entrepôt autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05144813J0004 délivré le 2013/10/11 à Prouilly autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 769 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL RAPHAEL GAILLIOT ET F., le projet industriel et logistique autorise la construction de 769 m² sur CHEM D75 des Trois Bouts de boi. Déposé en été 2013, autorisé le 11 octobre 2013 par la commune de Prouilly. Implanté CHEM D75 des Trois Bouts de boi, à Prouilly (51140), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de les sablis d hutois.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par EARL RAPHAEL GAILLIOT ET F..

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 769 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 810 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 769 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Prouilly compte 549 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM D75 des Trois Bouts de boi, Prouilly (51140).

Références cadastrales : ZI, 112.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL RAPHAEL GAILLIOT ET F. (SIREN 434782058, SIRET 43478205800029, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Saint- tienne-a-Arnes (08310)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 769 m² · Variation nette totale : 769 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	0 m²	153 m²	0 m²	0 m²	0 m²	153 m²	153 m²
Entrepôts	0 m²	616 m²	0 m²	0 m²	0 m²	616 m²	616 m²
Total	0 m²	769 m²	0 m²	0 m²	0 m²	769 m²	769 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 153 m² créés; variation nette 153 m². Entrepôts : 616 m² créés; variation nette 616 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	769 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	769 m²
Superficie du terrain	9 810 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite769 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2013/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 décembre 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05144813J0004
Code commune INSEE : 51448 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Prouilly (51140). Les travaux prévoient la création de 769 m²; la surface après travaux atteint 769 m². Le terrain couvre 9 810 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Prouilly (51140)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - RUE DE MONTIGNY - extension de surface sans transformation - 720 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - 05144822K0022 - nouvelle construction - 43 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - LE MOULIN A VENT - nouvelle construction - 43 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - GR GRANDE RUE - transformation sans extension ni diminution de surface - 446 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - Chemin du cimetiere - nouvelle construction - 1 245 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - GR GRANDE RUE - extension de surface sans transformation - 471 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - rue Basse de Pevy - nouvelle construction - 387 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - RUE STE BARBE - transformation avec extension de surface - 923 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Prouilly

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	51
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Marne
Code de la commune du lieu des travaux	51448
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05144813J0004
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-10-11
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-12-09
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL RAPHAEL GAILLIOT ET F.
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	434782058
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43478205800029
Code postal du demandeur	08310
Localité du demandeur	Saint- tienne-a-Arnes
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	D75 des Trois Bouts de boi
Lieu-dit du terrain	les sablis d hutois
Localité du terrain	Prouilly
Code postal du terrain	51140
sec_cadastre1	ZI
num_cadastre1	112
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	9810
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	769
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	153
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	616
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	769