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Autorisation d’urbanisme PC n°02542424V0006 à PREMIERS SAPINS (25580) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02542424V0006). Le projet est situé au 17 Grande Rue - Nods à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juillet 2024, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 215 m². Les démolitions représentent 784 m². Le terrain d’assiette couvre 1 501 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 215 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 17 Grande Rue - Nods, PREMIERS SAPINS (25580).

Références cadastrales : AB, 18, AB, 19.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MORTEAU CONSTRUCTIONS (SIREN 752148106, SIRET 75214810600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité LES FINS (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 215 m² · Variation nette totale : 215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation784 m²373 m²0 m²784 m²0 m²-411 m²373 m²
Commerce0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Total0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Autres / non ventilés0 m²-215 m²0 m²0 m²0 m²-215 m²-215 m²
Total0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 373 m² créés, 784 m² démolis; variation nette -411 m². Commerce : 215 m² créés; variation nette 215 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée215 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée784 m²
Surface après travaux (totale)215 m²
Superficie du terrain1 501 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite215 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2024/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02542424V0006
  • Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur 215 m², 0 m² et parcelle de 1 501 m².