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Permis de construire à Precy-Sous-Thil (21390) - 431 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02150516M0001 délivré le 2016/08/04 à Precy-sous-Thil autorise une construction neuve pour un programme de 622 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 622 m² sur RUE DE L HOTEL DE VILLE. Déposé en été 2016, autorisé le 4 août 2016 par la commune de Precy-sous-Thil. Implanté RUE DE L HOTEL DE VILLE, à Precy-Sous-Thil (21390), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 191 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 312 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 431 m² d’habitation et 191 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 622 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Precy-sous-Thil compte 712 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE L HOTEL DE VILLE, Precy-Sous-Thil (21390).

Références cadastrales : AD, 223, AD, 214, AD, 24.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nan-sous-Thil (21390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 622 m² · Variation nette totale : 622 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	431 m²	0 m²	0 m²	0 m²	431 m²	431 m²
Commerce	0 m²	191 m²	0 m²	0 m²	0 m²	191 m²	191 m²
Total	0 m²	622 m²	0 m²	0 m²	0 m²	622 m²	622 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 431 m² créés; variation nette 431 m². Commerce : 191 m² créés; variation nette 191 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	622 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	622 m²
Superficie du terrain	2 312 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite622 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02150516M0001
Code commune INSEE : 21505 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Precy-Sous-Thil (21390). Les travaux prévoient la création de 622 m²; la surface après travaux atteint 622 m². Le terrain couvre 2 312 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - RUE DE L EGLISE - extension de surface sans transformation - 128 m² Services publics ou d’intérêt collectif
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2019 - de l'hotel de ville - extension de surface sans transformation - 28 m² Services publics ou d’intérêt collectif
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2017 - 02150517M0003 - extension de surface sans transformation - 2 431 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - DE L HOTEL DE VILLE - extension de surface sans transformation - 326 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2016 - DE L EGLISE - extension de surface sans transformation - 559 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Précy-sous-Thil

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21505
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02150516M0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-08-04
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-09-05
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-07-30
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2017-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	21390
Localité du demandeur	Nan-sous-Thil
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DE L HOTEL DE VILLE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Precy-sous-Thil
Code postal du terrain	21390
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	223
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	214
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	24
Superficie du terrain	2312
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	431
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	191
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	191
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	622