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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Praz-sur-Arly
Détail PC 07421522A0011
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07421522A0011 délivré le 2022/12/07 à Praz-sur-Arly autorise une construction neuve pour un programme de 1 724 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022, le programme résidentiel autorise la construction de 1 724 m² sur 0148 ROUTE DU VAL D ARLY. Déposé en été 2022, autorisé le 7 décembre 2022 par la commune de Praz-sur-Arly. Implanté 0148 ROUTE DU VAL D ARLY, à Praz-Sur-Arly (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 336 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 343 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 388 m² d’habitation et 336 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 724 m².
Praz-sur-Arly compte 1 267 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0148 ROUTE DU VAL D ARLY, Praz-Sur-Arly (74120).
Références cadastrales : 0A, 3797, 0A, 2410, 0A, 2416.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022 (SIREN 911570240, SIRET 91157024000018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité BRON (69500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 724 m² · Variation nette totale : 1 724 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 388 m² 1 388 m² Commerce 0 m² 336 m² 0 m² 0 m² 0 m² 336 m² 336 m² Total 0 m² 1 724 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 724 m² 1 724 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 388 m² créés; variation nette 1 388 m². Commerce : 336 m² créés; variation nette 336 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 724 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 724 m² Superficie du terrain 2 343 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 724 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2022/12/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07421522A0011 Code commune INSEE : 74215 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Praz-Sur-Arly (74120). Les travaux prévoient la création de 1 724 m²; la surface après travaux atteint 1 724 m². Le terrain couvre 2 343 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74215
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07421522A0011
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-12-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PRAZ SUR ARLY CENTRE 2022
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
911570240
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91157024000018
Code postal du demandeur
69500
Localité du demandeur
BRON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0148
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DU VAL D ARLY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Praz-sur-Arly
Code postal du terrain
74120
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
3797
sec_cadastre2
0A
num_cadastre2
2410
sec_cadastre3
0A
num_cadastre3
2416
Superficie du terrain
2343
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1388
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
336
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
336
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1724
Tableau des données brutes de l'autorisation.
