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Autorisation d’urbanisme PC n°02546720C0003 à POUILLEY-LES-VIGNES (25115) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02546720C0003). Le projet est situé au 7 rue des Combottes à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mai 2020, porte principalement sur la destination « bureau ». La surface de plancher créée est de 439 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 2 256 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 439 m².

Localisation du projet

Adresse : 7 rue des Combottes, POUILLEY-LES-VIGNES (25115).

Références cadastrales : AH, 207, AH, 209, AH, 211.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M3 IMMOBILIER (SIREN 831125158, SIRET 83112515800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 439 m² · Variation nette totale : 439 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²257 m²0 m²0 m²0 m²257 m²257 m²
Entrepôts0 m²182 m²0 m²0 m²0 m²182 m²182 m²
Total0 m²439 m²0 m²0 m²0 m²439 m²439 m²
Autres / non ventilés0 m²-439 m²0 m²0 m²0 m²-439 m²-439 m²
Total0 m²439 m²0 m²0 m²0 m²439 m²439 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 257 m² créés; variation nette 257 m². Entrepôts : 182 m² créés; variation nette 182 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée439 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)439 m²
Superficie du terrain2 256 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite439 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2020/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546720C0003
  • Code commune INSEE : 25467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Les principaux éléments portent sur 439 m², 0 m² et parcelle de 2 256 m².