← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pothières

Permis de construire à Pothieres (21400) - 836 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02149913M0001 délivré le 2014/01/27 à Pothieres autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 294 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC PETITJEAN FRERES, le projet de locaux autorise la construction de 836 m² sur Lieu-dit FERME DU BOIS DES VESVRES. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 27 janvier 2014 par la commune de Pothieres. Implanté Lieu-dit FERME DU BOIS DES VESVRES, à Pothieres (21400), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de FERME DU BOIS DES VESVRES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC PETITJEAN FRERES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 836 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 294 m².

Pothieres compte 197 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit FERME DU BOIS DES VESVRES, Pothieres (21400).

Références cadastrales : AK, 32.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC PETITJEAN FRERES (SIREN 324743921, SIRET 32474392100011, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité Montliot-et-Courcelles (21400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 458 m² · Surface après travaux (totale) : 2 294 m² · Variation nette totale : 836 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 458 m²836 m²0 m²0 m²0 m²836 m²2 294 m²
Total1 458 m²836 m²0 m²0 m²0 m²836 m²2 294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 836 m² créés; variation nette 836 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée836 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 294 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 294 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02149913M0001
  • Code commune INSEE : 21499 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Pothieres (21400). Les travaux prévoient la création de 836 m²; la surface après travaux atteint 2 294 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Pothières (21400)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Pothières