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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Pont-Évêque
Détail PC 0383181610029
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0383181610029 délivré le 2017/02/20 à PONT EVEQUE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 271 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI BRIO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 967 m² sur ZI MONPLAISIR. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 février 2017 par la commune de PONT EVEQUE. Implanté ZI MONPLAISIR, à Pont Eveque (38780), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de RUE DUC HAMPS DE COURSE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI BRIO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 967 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 22 320 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 271 m².
PONT EVEQUE compte 5 466 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZI MONPLAISIR, Pont Eveque (38780).
Références cadastrales : AI, 500, AI, 615, AI, 663.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI BRIO (SIREN 380442640, SIRET 38044264000013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité PONT-EVEQUE (38780)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 304 m² · Surface après travaux (totale) : 3 271 m² · Variation nette totale : 1 967 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 1 304 m² 1 967 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 967 m² 3 271 m² Total 1 304 m² 1 967 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 967 m² 3 271 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 1 967 m² créés; variation nette 1 967 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 967 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 271 m² Superficie du terrain 22 320 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 271 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2017/02/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383181610029 Code commune INSEE : 38318 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Pont Eveque (38780). Les travaux prévoient la création de 1 967 m²; la surface après travaux atteint 3 271 m². Le terrain couvre 22 320 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38318
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383181610029
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-02-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI BRIO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
380442640
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38044264000013
Code postal du demandeur
38780
Localité du demandeur
PONT-EVEQUE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ZI MONPLAISIR
Lieu-dit du terrain
RUE DUC HAMPS DE COURSE
Localité du terrain
PONT EVEQUE
Code postal du terrain
38780
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
500
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
615
sec_cadastre3
AI
num_cadastre3
663
Superficie du terrain
22320
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1304
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1967
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1304
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
1967
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3271
Tableau des données brutes de l'autorisation.
