Permis de construire à Pont-En-Royans (38680) - 90 m² destination Bureau autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0383191320001 délivré le 2013/05/10 à Pont-en-Royans autorise une construction neuve pour un bâtiment de 570 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 90 m² sur Lieu-dit Le Chateau. Déposé en hiver 2013, autorisé le 10 mai 2013 par la commune de Pont-en-Royans. Implanté Lieu-dit Le Chateau, à Pont-En-Royans (38680), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Chateau.
L’opération consiste en une construction neuve.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 755 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 480 m² d’habitation et 90 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 570 m².
Pont-en-Royans compte 802 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Chateau, Pont-En-Royans (38680).
Références cadastrales : A, 1100, A, 1089, A, 760.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Pont-en-Royans (38680).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 480 m² · Surface après travaux (totale) : 570 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
480 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
480 m²
Bureaux
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Total
480 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
570 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 90 m² créés; variation nette 90 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
570 m²
Superficie du terrain
1 755 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite570 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2013/05/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Pont-En-Royans (38680). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 570 m². Le terrain couvre 1 755 m².
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