← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Pont-de-Claix

Autorisation d’urbanisme PC n°0383172310067 à Le Pont-De-Claix (38800) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383172310067). Le projet est situé au 3 Cours Saint - Andre à Le Pont-De-Claix (38800). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 décembre 2023, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 434 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 450 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 Cours Saint - Andre, Le Pont-De-Claix (38800).

Références cadastrales : AH, 459, AH, 458, AH, 459.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION CEMEA RHONE ALPES (SIREN 404169997, SIRET 40416999700081, APE 85.59A, catégorie juridique 9220, localité Le Pont-de-Claix (38800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 450 m² · Variation nette totale : 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation450 m²0 m²0 m²0 m²450 m²-450 m²0 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²450 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Total0 m²0 m²450 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Autres / non ventilés0 m²0 m²-450 m²0 m²0 m²-450 m²-450 m²
Total0 m²0 m²450 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 450 m² transformés; variation nette -450 m². Services publics / intérêt collectif : 450 m² issus de transformation; variation nette 450 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée450 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)450 m²
Superficie du terrain1 434 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite450 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383172310067
  • Code commune INSEE : 38317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Pont-De-Claix (38800). Les principaux éléments portent sur 0 m², 450 m² et parcelle de 1 434 m².