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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Poisy
Détail PC 07421312X0037
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°07421312X0037 délivré le 2013/03/08 à Poisy autorise une construction neuve pour un programme de 2 072 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LES JARDINS D'IRIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 072 m² sur 31 RTE de Marny. Déposé en hiver 2012, autorisé le 8 mars 2013 par la commune de Poisy. Implanté 31 RTE de Marny, à Poisy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES JARDINS D'IRIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 134 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 467 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 938 m² d’habitation et 134 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 072 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
Poisy compte 8 773 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 31 RTE de Marny, Poisy (74330).
Références cadastrales : AV, 134.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LES JARDINS D'IRIS (SIREN 752542670, SIRET 75254267000019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité Chambery (73000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 208 m² · Surface après travaux (totale) : 2 072 m² · Variation nette totale : 1 864 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 208 m² 1 938 m² 0 m² 208 m² 0 m² 1 730 m² 1 938 m² Bureaux 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m² Total 208 m² 2 072 m² 0 m² 208 m² 0 m² 1 864 m² 2 072 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 938 m² créés, 208 m² démolis; variation nette 1 730 m². Bureaux : 134 m² créés; variation nette 134 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 072 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 208 m² Surface après travaux (totale) 2 072 m² Superficie du terrain 2 467 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 072 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/03/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07421312X0037 Code commune INSEE : 74213 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Poisy (74330). Les travaux prévoient la création de 2 072 m² et des démolitions de 208 m²; la surface après travaux atteint 2 072 m². Le terrain couvre 2 467 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74213
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07421312X0037
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-03-24
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LES JARDINS D'IRIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
752542670
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
75254267000019
Code postal du demandeur
73000
Localité du demandeur
Chambery
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
31
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
de Marny
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Poisy
Code postal du terrain
74330
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
134
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2467
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
208
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1938
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
208
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
134
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
134
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2072
Tableau des données brutes de l'autorisation.