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Permis de construire à Poil (58170) - 17 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05821117C0005 délivré le 2017/11/27 à Poil autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 77 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE POIL, le projet de locaux autorise la construction de 17 m² sur 16 rue de Champrobert. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 27 novembre 2017 par la commune de Poil. Implanté 16 rue de Champrobert, à Poil (58170), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par COMMUNE DE POIL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 17 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 459 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 77 m².

Poil compte 152 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 rue de Champrobert, Poil (58170).

Références cadastrales : D, 900.

Région : Bourgogne • Département : Nièvre.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE POIL (SIREN 215802117, SIRET 21580211700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Poil (58170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 77 m² · Variation nette totale : 17 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Hébergement	60 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²	17 m²	77 m²
Total	60 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²	17 m²	77 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Hébergement : 17 m² créés; variation nette 17 m².

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Surface créée	17 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	77 m²
Superficie du terrain	459 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite77 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Date d'autorisation2017/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 novembre 2017.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05821117C0005
Code commune INSEE : 58211 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Poil (58170). Les travaux prévoient la création de 17 m²; la surface après travaux atteint 77 m². Le terrain couvre 459 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Poil (58170)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2023 - de Champrobert - extension de surface sans transformation - 340 m² Commerce
2021 - Champrobert - transformation sans extension ni diminution de surface - 65 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - Champrobert - extension de surface sans transformation - 336 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2019 - du moulin - transformation sans extension ni diminution de surface - 240 m² Habitation
2017 - 05821117C0002 - nouvelle construction - 504 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 05821114C0005 - extension de surface sans transformation - 225 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Poil

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	58
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nièvre
Code de la commune du lieu des travaux	58211
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05821117C0005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-11-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-11-28
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE POIL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	215802117
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21580211700014
Code postal du demandeur	58170
Localité du demandeur	Poil
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	16
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de Champrobert
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Poil
Code postal du terrain	58170
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	900
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	459
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	60
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	17
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	60
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	17
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	77