Permis de construire à Le Plan (31220) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03142519G0002 délivré le 2020/04/29 à LE PLAN autorise une construction neuve pour un programme de 254 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 254 m² sur CHEMIN DE LA GOUTORBE. Déposé en hiver 2019, autorisé le 29 avril 2020 par la commune de LE PLAN. Implanté CHEMIN DE LA GOUTORBE, à Le Plan (31220), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 125 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 127 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 254 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
LE PLAN compte 432 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PEROS GUIREC (22700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 254 m² · Variation nette totale : 254 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
127 m²
0 m²
0 m²
0 m²
127 m²
127 m²
Hébergement
0 m²
127 m²
0 m²
0 m²
0 m²
127 m²
127 m²
Total
0 m²
254 m²
0 m²
0 m²
0 m²
254 m²
254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 127 m² créés; variation nette 127 m². Hébergement : 127 m² créés; variation nette 127 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
254 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
254 m²
Superficie du terrain
4 125 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/04/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 août 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Plan (31220). Les travaux prévoient la création de 254 m²; la surface après travaux atteint 254 m². Le terrain couvre 4 125 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Plan (31220)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
2025 - DE MOUTAS - extension de surface sans transformation - 139 m² Bureau
