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Permis de construire à Plaimbois-Vennes (25390) - 1 912 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02545716V0004 délivré le 2017/02/09 à Plaimbois-Vennes autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 912 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DES BOUTONS D'OR, le projet de locaux autorise la construction de 1 912 m² sur 4 chemin des Pre Bouton. Déposé en hiver 2016, autorisé le 9 février 2017 par la commune de Plaimbois-Vennes. Implanté 4 chemin des Pre Bouton, à Plaimbois-Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DES BOUTONS D'OR.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 912 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 995 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 35 195 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 912 m².

Plaimbois-Vennes compte 118 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 chemin des Pre Bouton, Plaimbois-Vennes (25390).

Références cadastrales : ZH, 17, ZH, 16.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DES BOUTONS D'OR (SIREN 477607519, SIRET 47760751900014, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Plaimbois-Vennes (25390)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 995 m² · Surface après travaux (totale) : 1 912 m² · Variation nette totale : 917 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	995 m²	1 912 m²	0 m²	995 m²	0 m²	917 m²	1 912 m²
Total	995 m²	1 912 m²	0 m²	995 m²	0 m²	917 m²	1 912 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 912 m² créés, 995 m² démolis; variation nette 917 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 912 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 912 m²
Superficie du terrain	35 195 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 912 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2017/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02545716V0004
Code commune INSEE : 25457 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Plaimbois-Vennes (25390). Les travaux prévoient la création de 1 912 m² et des démolitions de 995 m²; la surface après travaux atteint 1 912 m². Le terrain couvre 35 195 m².

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2018 - 02545718V0001 - extension de surface sans transformation - 1 997 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - route de la Chapelle - extension de surface sans transformation - 47 m² Entrepôt
2016 - 02545716V0002 - extension de surface sans transformation - 1 844 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Plaimbois-Vennes

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25457
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02545716V0004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-02-09
Date réelle d'ouverture de chantier	2017-04-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2018-01-29
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DES BOUTONS D'OR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	477607519
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	47760751900014
Code postal du demandeur	25390
Localité du demandeur	Plaimbois-Vennes
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	4
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	chemin des Pre Bouton
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Plaimbois-Vennes
Code postal du terrain	25390
sec_cadastre1	ZH
num_cadastre1	17
sec_cadastre2	ZH
num_cadastre2	16
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	35195
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	995
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1912
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	995
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	995
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1912
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	995
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1912
COMM_NORM	25457