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Autorisation d’urbanisme PC n°07649824R0007 à Le Petit-Quevilly (76140) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07649824R0007). Le projet est situé au Rue Martial Spinneweber à Le Petit-Quevilly (76140). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 14 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 janvier 2025, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 337 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 9 812 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 337 m². Le bâti projeté présente 9 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Martial Spinneweber, Le Petit-Quevilly (76140).

Références cadastrales : AY, 219, AY, 219, AY, 157.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI (SIREN 570504381, SIRET 57050438100056, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Le Petit-Quevilly (76140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 337 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 937 m²0 m²0 m²0 m²5 937 m²5 937 m²
Commerce0 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²337 m²
Total0 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²337 m²
Autres / non ventilés0 m²-337 m²0 m²0 m²0 m²-337 m²-337 m²
Total0 m²337 m²0 m²0 m²0 m²337 m²337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 5 937 m² créés; variation nette 5 937 m². Commerce : 337 m² créés; variation nette 337 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée337 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)337 m²
Superficie du terrain9 812 m²
Nombre de niveaux9
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite337 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2025/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07649824R0007
  • Code commune INSEE : 76498 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Petit-Quevilly (76140). Les principaux éléments portent sur 337 m², 0 m² et parcelle de 9 812 m².