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Permis de construire à Petit Quevilly (76140) - 2 114 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07649812R0027 délivré le 2013/09/02 à PETIT QUEVILLY autorise une construction neuve pour un programme de 3 029 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CIRMAD PROSPECTIVES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 029 m² sur 126 RUE DE LA MOTTE. Déposé au printemps 2012, autorisé le 2 septembre 2013 par la commune de PETIT QUEVILLY. Implanté 126 RUE DE LA MOTTE, à Petit Quevilly (76140), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CIRMAD PROSPECTIVES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 915 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 523 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 114 m² d’habitation et 915 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 029 m².

PETIT QUEVILLY compte 21 782 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 126 RUE DE LA MOTTE, Petit Quevilly (76140).

Références cadastrales : AH, 74.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIRMAD PROSPECTIVES (SIREN 328703624, SIRET 32870362400044, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, localité ROUEN CEDEX (76174)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 029 m² · Variation nette totale : 3 029 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 114 m²0 m²0 m²0 m²2 114 m²2 114 m²
Commerce0 m²915 m²0 m²0 m²0 m²915 m²915 m²
Total0 m²3 029 m²0 m²0 m²0 m²3 029 m²3 029 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 114 m² créés; variation nette 2 114 m². Commerce : 915 m² créés; variation nette 915 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 029 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 029 m²
Superficie du terrain5 523 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 029 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07649812R0027
  • Code commune INSEE : 76498 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Petit Quevilly (76140). Les travaux prévoient la création de 3 029 m²; la surface après travaux atteint 3 029 m². Le terrain couvre 5 523 m².

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