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Guadeloupe
Guadeloupe (971)
Petit-Bourg
Détail PC 97111813PB096
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°97111813PB096 délivré le 2013/10/15 à PETIT BOURG autorise une construction neuve pour un programme de 2 506 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par GTM GUADELOUPE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 623 m² sur 1 Rue LOUIS PASTEUR. Déposé en été 2013, autorisé le 15 octobre 2013 par la commune de PETIT BOURG. Implanté 1 Rue LOUIS PASTEUR, à Petit Bourg, dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GTM GUADELOUPE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 740 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 818 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 766 m² d’habitation et 740 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 506 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
PETIT BOURG compte 24 272 habitants et présente une densité peu dense selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 Rue LOUIS PASTEUR, Petit Bourg.
Références cadastrales : AC, 917.
Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GTM GUADELOUPE (SIREN 351843115, SIRET 35184311500046, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité PETIT - BOURG (97170)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 883 m² · Surface après travaux (totale) : 2 506 m² · Variation nette totale : 1 623 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 883 m² 883 m² 0 m² 0 m² 0 m² 883 m² 1 766 m² Bureaux 0 m² 740 m² 0 m² 0 m² 0 m² 740 m² 740 m² Total 883 m² 1 623 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 623 m² 2 506 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 883 m² créés; variation nette 883 m². Bureaux : 740 m² créés; variation nette 740 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 623 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 506 m² Superficie du terrain 1 818 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 506 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/10/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 97111813PB096 Code commune INSEE : 97118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Petit Bourg. Les travaux prévoient la création de 1 623 m²; la surface après travaux atteint 2 506 m². Le terrain couvre 1 818 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Guadeloupe
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
971
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Guadeloupe
Code de la commune du lieu des travaux
97118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
97111813PB096
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-10-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-10-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.99C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GTM GUADELOUPE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
351843115
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35184311500046
Code postal du demandeur
97170
Localité du demandeur
PETIT - BOURG
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue LOUIS PASTEUR
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
PETIT BOURG
Code postal du terrain
-
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
917
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1818
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
883
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
883
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
740
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
740
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2506
Tableau des données brutes de l'autorisation.
