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Permis de construire à Perouges (01800) - 1 900 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00129023A0009 délivré le 2023/09/21 à PEROUGES autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 900 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES JARDINS DE PEROUGES, le projet de locaux autorise la construction de 1 900 m² sur Lieu-dit Lieu-dit ""Les Ranches"". Déposé au printemps 2023, autorisé le 21 septembre 2023 par la commune de PEROUGES. Implanté Lieu-dit Lieu-dit ""Les Ranches"", à Perouges (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit ""Les Ranches"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par LES JARDINS DE PEROUGES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 900 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 900 m².

PEROUGES compte 1 346 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Lieu-dit ""Les Ranches"", Perouges (01800).

Références cadastrales : ZC, 126, ZC, 97, ZC, 124.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS DE PEROUGES (SIREN 984243493, SIRET 98424349300017, APE 01.30Z, catégorie juridique 5710, localité DRUILLAT (01160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 900 m² · Variation nette totale : 1 900 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²1 900 m²0 m²0 m²0 m²1 900 m²1 900 m²
Total0 m²1 900 m²0 m²0 m²0 m²1 900 m²1 900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 900 m² créés; variation nette 1 900 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 900 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 900 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 900 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00129023A0009
  • Code commune INSEE : 01290 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Perouges (01800). Les travaux prévoient la création de 1 900 m²; la surface après travaux atteint 1 900 m². Le terrain couvre 0 m².

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