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Occitanie
Tarn (81)
Penne
Détail PC 08120615A0010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08120615A0010 délivré le 2016/02/25 à Penne autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 933 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SAS FROMAGERIE LE PIC, le projet de locaux autorise la construction de 346 m² sur Lieu-dit LA ROUDOULIE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 25 février 2016 par la commune de Penne. Implanté Lieu-dit LA ROUDOULIE, à Penne (81140), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LA ROUDOULIE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SAS FROMAGERIE LE PIC.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 346 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 262 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 933 m².
Penne compte 592 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LA ROUDOULIE, Penne (81140).
Références cadastrales : BR, 318, BR, 319, BR, 320.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAS FROMAGERIE LE PIC (SIREN 388400087, SIRET 38840008700010, APE 10.51C, catégorie juridique 5710, localité Penne (81140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 587 m² · Surface après travaux (totale) : 933 m² · Variation nette totale : 346 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Artisanat 587 m² 260 m² 0 m² 0 m² 0 m² 260 m² 847 m² Entrepôts 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m² Total 587 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 933 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Artisanat : 260 m² créés; variation nette 260 m². Entrepôts : 86 m² créés; variation nette 86 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 346 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 933 m² Superficie du terrain 3 262 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 933 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2016/02/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08120615A0010 Code commune INSEE : 81206 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Penne (81140). Les travaux prévoient la création de 346 m²; la surface après travaux atteint 933 m². Le terrain couvre 3 262 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81206
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08120615A0010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-02-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-06-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
10.51C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SAS FROMAGERIE LE PIC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
388400087
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38840008700010
Code postal du demandeur
81140
Localité du demandeur
Penne
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LA ROUDOULIE
Localité du terrain
Penne
Code postal du terrain
81140
sec_cadastre1
BR
num_cadastre1
318
sec_cadastre2
BR
num_cadastre2
319
sec_cadastre3
BR
num_cadastre3
320
Superficie du terrain
3262
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
587
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
346
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
587
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
260
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
86
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
933
Tableau des données brutes de l'autorisation.
