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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Pélussin
Détail PC 04216819S0006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04216819S0006 délivré le 2019/09/26 à PELUSSIN autorise une construction neuve pour un bâtiment de 455 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par MENUISERIE RIVORY, le projet de locaux autorise la construction de 116 m² sur 27 RUE PROFESSEUR VORON. Déposé en été 2019, autorisé le 26 septembre 2019 par la commune de PELUSSIN. Implanté 27 RUE PROFESSEUR VORON, à Pelussin (42410), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par MENUISERIE RIVORY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 116 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 168 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 455 m².
PELUSSIN compte 3 682 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 27 RUE PROFESSEUR VORON, Pelussin (42410).
Références cadastrales : AN, 250.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MENUISERIE RIVORY (SIREN 833662901, SIRET 83366290100010, APE 43.32A, catégorie juridique 5499, localité PELUSSIN (42 41)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 339 m² · Surface après travaux (totale) : 455 m² · Variation nette totale : 116 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m² Artisanat 339 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 397 m² Total 339 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 455 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 58 m² créés; variation nette 58 m². Artisanat : 58 m² créés; variation nette 58 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 116 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 455 m² Superficie du terrain 1 168 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 455 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2019/09/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04216819S0006 Code commune INSEE : 42168 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Pelussin (42410). Les travaux prévoient la création de 116 m²; la surface après travaux atteint 455 m². Le terrain couvre 1 168 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42168
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04216819S0006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-09-26
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MENUISERIE RIVORY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
833662901
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83366290100010
Code postal du demandeur
42 41
Localité du demandeur
PELUSSIN
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
27
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE PROFESSEUR VORON
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
PELUSSIN
Code postal du terrain
42410
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
250
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1168
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
339
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
116
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
58
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
339
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
58
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
455
Tableau des données brutes de l'autorisation.
