Permis de construire à Pelousey (25170) - 188 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544822C0005 délivré le 2022/09/08 à PELOUSEY autorise une construction neuve pour un programme de 265 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 265 m² sur 12 RUE DE CHAMP PUSY. Déposé en été 2022, autorisé le 8 septembre 2022 par la commune de PELOUSEY. Implanté 12 RUE DE CHAMP PUSY, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 531 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 188 m² d’habitation et 77 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 265 m².
PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONTANGY (21390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : 265 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
188 m²
0 m²
0 m²
0 m²
188 m²
188 m²
Bureaux
0 m²
77 m²
0 m²
0 m²
0 m²
77 m²
77 m²
Total
0 m²
265 m²
0 m²
0 m²
0 m²
265 m²
265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 188 m² créés; variation nette 188 m². Bureaux : 77 m² créés; variation nette 77 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
265 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
265 m²
Superficie du terrain
3 531 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite265 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/09/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 265 m²; la surface après travaux atteint 265 m². Le terrain couvre 3 531 m².
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