Permis de construire à Pelousey (25170) - 177 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544820C0007 délivré le 2021/03/03 à PELOUSEY autorise une construction neuve pour un programme de 246 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 246 m² sur rue de Champ Pusy. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 3 mars 2021 par la commune de PELOUSEY. Implanté rue de Champ Pusy, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 69 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 212 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 177 m² d’habitation et 69 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 246 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PELOUSEY (25170).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 246 m² · Variation nette totale : 246 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
177 m²
0 m²
0 m²
0 m²
177 m²
177 m²
Artisanat
0 m²
46 m²
0 m²
0 m²
0 m²
46 m²
46 m²
Entrepôts
0 m²
23 m²
0 m²
0 m²
0 m²
23 m²
23 m²
Total
0 m²
246 m²
0 m²
0 m²
0 m²
246 m²
246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 177 m² créés; variation nette 177 m². Artisanat : 46 m² créés; variation nette 46 m². Entrepôts : 23 m² créés; variation nette 23 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
246 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
246 m²
Superficie du terrain
1 212 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite246 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/03/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juillet 2021. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 246 m²; la surface après travaux atteint 246 m². Le terrain couvre 1 212 m².
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