Permis de construire à Pelousey (25170) - 11 m² destination Entrepôt autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544812C0027 délivré le 2013/01/05 à Pelousey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 11 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 11 m² sur 17 RUE des Hauts de Pelousey. Déposé en hiver 2012, autorisé le 5 janvier 2013 par la commune de Pelousey. Implanté 17 RUE des Hauts de Pelousey, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 11 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 983 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 11 m².
Pelousey compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 17 RUE des Hauts de Pelousey, Pelousey (25170).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Pelousey (25170).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 m² · Variation nette totale : 11 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
11 m²
0 m²
0 m²
0 m²
11 m²
11 m²
Total
0 m²
11 m²
0 m²
0 m²
0 m²
11 m²
11 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 11 m² créés; variation nette 11 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
11 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
11 m²
Superficie du terrain
983 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite11 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2013/01/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2013. L’achèvement a été déclaré le 17 mai 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 11 m²; la surface après travaux atteint 11 m². Le terrain couvre 983 m².
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