Permis de construire à Pelousey (25170) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544812C0015 délivré le 2013/02/24 à Pelousey autorise une construction neuve pour un programme de 145 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 145 m² sur 5 RUE Champ Pusy. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 24 février 2013 par la commune de Pelousey. Implanté 5 RUE Champ Pusy, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 18 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 399 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 18 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 145 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
Pelousey compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Pelousey (25170).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 145 m² · Variation nette totale : 145 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
127 m²
0 m²
0 m²
0 m²
127 m²
127 m²
Bureaux
0 m²
18 m²
0 m²
0 m²
0 m²
18 m²
18 m²
Total
0 m²
145 m²
0 m²
0 m²
0 m²
145 m²
145 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 127 m² créés; variation nette 127 m². Bureaux : 18 m² créés; variation nette 18 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
145 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
145 m²
Superficie du terrain
4 399 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite145 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/02/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2013. L’achèvement a été déclaré le 24 octobre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 145 m²; la surface après travaux atteint 145 m². Le terrain couvre 4 399 m².
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