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Permis de construire à Les Pavillons Sous Bois (93320) - 2 840 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09305714B0027 délivré le 2014/11/10 à LES PAVILLONS SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 048 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 3 048 m² sur 1 AVENU ARISTIDE BRIAND. Déposé en été 2014, autorisé le 10 novembre 2014 par la commune de LES PAVILLONS SOUS BOIS. Implanté 1 AVENU ARISTIDE BRIAND, à Les Pavillons Sous Bois (93320), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 279 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 319 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 840 m² d’habitation et 208 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 048 m².

LES PAVILLONS SOUS BOIS compte 24 165 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 AVENU ARISTIDE BRIAND, Les Pavillons Sous Bois (93320).

Références cadastrales : K, 20, K, 18, K, 17.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SURESNES CEDEX (92154).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 279 m² · Surface après travaux (totale) : 3 048 m² · Variation nette totale : 2 769 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 840 m²0 m²0 m²0 m²2 840 m²2 840 m²
Commerce279 m²208 m²0 m²279 m²0 m²-71 m²208 m²
Total279 m²3 048 m²0 m²279 m²0 m²2 769 m²3 048 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 840 m² créés; variation nette 2 840 m². Commerce : 208 m² créés, 279 m² démolis; variation nette -71 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée3 048 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 048 m²
Superficie du terrain1 319 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 048 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 17 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305714B0027
  • Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Les Pavillons Sous Bois (93320). Les travaux prévoient la création de 3 048 m² et des démolitions de 279 m²; la surface après travaux atteint 3 048 m². Le terrain couvre 1 319 m².

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