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Permis de construire à Passy-Sur-Marne (02850) - 420 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°00259515S0001 délivré le 2015/05/26 à Passy-sur-Marne autorise une extension de surface pour un bâtiment agricole de 1 947 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL CHAMPAGNE ALAIN MERCIER ET FILS, le projet de locaux autorise la construction de 420 m² sur 14 RTE du Champagne. Déposé au printemps 2015, autorisé le 26 mai 2015 par la commune de Passy-sur-Marne. Implanté 14 RTE du Champagne, à Passy-Sur-Marne (02850), dans le département d’Aisne, en Picardie.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SARL CHAMPAGNE ALAIN MERCIER ET FILS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 420 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 453 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 413 m² d’habitation et 1 534 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 947 m².

Passy-sur-Marne compte 138 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 RTE du Champagne, Passy-Sur-Marne (02850).

Références cadastrales : ZK, 88, C, 1121, C, 1166.

Région : Picardie • Département : Aisne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL CHAMPAGNE ALAIN MERCIER ET FILS (SIREN 399283696, SIRET 39928369600017, APE 01.21Z, catégorie juridique 5499, localité Passy-sur-Marne (02850)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 527 m² · Surface après travaux (totale) : 1 947 m² · Variation nette totale : 420 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	413 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	413 m²
Agricole	1 114 m²	420 m²	0 m²	0 m²	0 m²	420 m²	1 534 m²
Total	1 527 m²	420 m²	0 m²	0 m²	0 m²	420 m²	1 947 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 420 m² créés; variation nette 420 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	420 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 947 m²
Superficie du terrain	6 453 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 947 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00259515S0001
Code commune INSEE : 02595 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Passy-Sur-Marne (02850). Les travaux prévoient la création de 420 m²; la surface après travaux atteint 1 947 m². Le terrain couvre 6 453 m².

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2025 - 00259524M0003 - extension de surface sans transformation - 1 192 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 11 ROUTE DU CHAMPAGNE - extension de surface sans transformation - 252 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - 60 route du Champagne - extension de surface sans transformation - 453 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - de Dormans - nouvelle construction - 200 m² Exploitation agricole ou forestière
2016 - de la Goivrerie - nouvelle construction - 143 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - de Champagne - extension de surface sans transformation - 1 077 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Passy-sur-Marne

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	02
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aisne
Code de la commune du lieu des travaux	02595
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00259515S0001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-05-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SARL CHAMPAGNE ALAIN MERCIER ET FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	399283696
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39928369600017
Code postal du demandeur	02850
Localité du demandeur	Passy-sur-Marne
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	14
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	du Champagne
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Passy-sur-Marne
Code postal du terrain	02850
sec_cadastre1	ZK
num_cadastre1	88
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	1121
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	1166
Superficie du terrain	6453
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	413
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1114
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	420
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1114
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	420
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1947