Permis de construire à Passavant (25360) - 888 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544620D0001 délivré le 2020/09/26 à Passavant autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 678 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 888 m² sur Lieu-dit LES PEQUIGNOTS. Déposé en été 2020, autorisé le 26 septembre 2020 par la commune de Passavant. Implanté Lieu-dit LES PEQUIGNOTS, à Passavant (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LES PEQUIGNOTS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 888 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 12 013 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 678 m².
Passavant compte 189 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES PEQUIGNOTS, Passavant (25360).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Passavant (25360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 790 m² · Surface après travaux (totale) : 2 678 m² · Variation nette totale : 888 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 790 m²
888 m²
0 m²
0 m²
0 m²
888 m²
2 678 m²
Total
1 790 m²
888 m²
0 m²
0 m²
0 m²
888 m²
2 678 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 888 m² créés; variation nette 888 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
888 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 678 m²
Superficie du terrain
12 013 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 678 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/09/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Passavant (25360). Les travaux prévoient la création de 888 m²; la surface après travaux atteint 2 678 m². Le terrain couvre 12 013 m².
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