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Permis de construire à Le Passage (38490) - 876 m² destination Entrepôt autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382961710010 délivré le 2017/11/16 à LE PASSAGE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 976 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MAT, le projet industriel et logistique autorise la construction de 876 m² sur 76 Chemin de Chelieu. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 novembre 2017 par la commune de LE PASSAGE. Implanté 76 Chemin de Chelieu, à Le Passage (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI MAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 876 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 184 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 976 m².

LE PASSAGE compte 937 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 76 Chemin de Chelieu, Le Passage (38490).

Références cadastrales : C, 483.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MAT (SIREN 828807537, SIRET 82880753700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LE PASSAGE (38490)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 976 m² · Variation nette totale : 876 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	20 m²	0 m²	0 m²	0 m²	20 m²	20 m²
Entrepôts	100 m²	856 m²	0 m²	0 m²	0 m²	856 m²	956 m²
Total	100 m²	876 m²	0 m²	0 m²	0 m²	876 m²	976 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 20 m² créés; variation nette 20 m². Entrepôts : 856 m² créés; variation nette 856 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	876 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	976 m²
Superficie du terrain	7 184 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite976 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2017/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382961710010
Code commune INSEE : 38296 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Le Passage (38490). Les travaux prévoient la création de 876 m²; la surface après travaux atteint 976 m². Le terrain couvre 7 184 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - CHEMIN DE CHELIEU - extension de surface sans transformation - 7 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - rue centrale - nouvelle construction - 900 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - Route de Saint-Didier - transformation avec extension de surface - 280 m² Entrepôt
2021 - chemin de Chelieu - nouvelle construction - 85 m² Commerce
2021 - LES MARAIS - nouvelle construction - 4 597 m² Exploitation agricole ou forestière
2020 - Chemin des Croisettes - nouvelle construction - 126 m² Artisanat
2019 - HAUT DU TRAMOLET - nouvelle construction - 244 m² Entrepôt
2017 - CHE DE SOUZAN - extension de surface sans transformation - 149 m² Entrepôt

Voir toutes les autorisations à Le Passage

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38296
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382961710010
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-11-16
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-05-20
Date réelle d'achèvement des travaux	2020-12-08
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI MAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	828807537
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	82880753700018
Code postal du demandeur	38490
Localité du demandeur	LE PASSAGE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	76
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chemin de Chelieu
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LE PASSAGE
Code postal du terrain	38490
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	483
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7184
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	876
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	20
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	100
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	856
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	976