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Permis de construire à Ozan (01190) - 508 m² destination Artisanat autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00128421D0005 délivré le 2021/05/11 à OZAN autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 508 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ESPACES C.P.G, le projet de locaux autorise la construction de 508 m² sur Impas des Essarts. Déposé au printemps 2021, autorisé le 11 mai 2021 par la commune de OZAN. Implanté Impas des Essarts, à Ozan (01190), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par ESPACES C.P.G.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 508 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 17 615 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 508 m².

OZAN compte 725 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impas des Essarts, Ozan (01190).

Références cadastrales : ZE, 533, ZE, 529, ZE, 537.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACES C.P.G (SIREN 790157804, SIRET 79015780400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PONT DE VAUX (01190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 508 m² · Variation nette totale : 508 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²158 m²0 m²0 m²0 m²158 m²158 m²
Artisanat0 m²350 m²0 m²0 m²0 m²350 m²350 m²
Total0 m²508 m²0 m²0 m²0 m²508 m²508 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 158 m² créés; variation nette 158 m². Artisanat : 350 m² créés; variation nette 350 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée508 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)508 m²
Superficie du terrain17 615 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite508 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2021/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128421D0005
  • Code commune INSEE : 01284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Ozan (01190). Les travaux prévoient la création de 508 m²; la surface après travaux atteint 508 m². Le terrain couvre 17 615 m².

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