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Permis de construire à Ozan (01190) - 1 308 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00128420D0002 délivré le 2020/05/18 à OZAN autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 942 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL BON BOYAT, le projet de locaux autorise la construction de 1 308 m² sur En boliere. Déposé au printemps 2020, autorisé le 18 mai 2020 par la commune de OZAN. Implanté En boliere, à Ozan (01190), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL BON BOYAT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 308 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 14 931 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 942 m².

OZAN compte 725 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : En boliere, Ozan (01190).

Références cadastrales : ZE, 558, ZE, 531, ZE, 512.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL BON BOYAT (SIREN 512097858, SIRET 51209785800025, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité OZAN (01190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 634 m² · Surface après travaux (totale) : 4 942 m² · Variation nette totale : 1 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole3 634 m²1 308 m²0 m²0 m²0 m²1 308 m²4 942 m²
Total3 634 m²1 308 m²0 m²0 m²0 m²1 308 m²4 942 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 308 m² créés; variation nette 1 308 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 942 m²
Superficie du terrain14 931 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 942 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2020/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 2 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128420D0002
  • Code commune INSEE : 01284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ozan (01190). Les travaux prévoient la création de 1 308 m²; la surface après travaux atteint 4 942 m². Le terrain couvre 14 931 m².

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