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Auvergne-Rhône-Alpes
Ain (01)
Oyonnax
Détail PC 00128322H0008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00128322H0008 délivré le 2022/06/24 à Oyonnax autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 762 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BS 2008, le projet industriel et logistique autorise la construction de 2 002 m² sur 0225 RUE DES COMBALETTES. Déposé au printemps 2022, autorisé le 24 juin 2022 par la commune de Oyonnax. Implanté 0225 RUE DES COMBALETTES, à Oyonnax (01100), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par BS 2008.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 2 002 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 46 078 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 762 m².
Oyonnax compte 22 277 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 0225 RUE DES COMBALETTES, Oyonnax (01100).
Références cadastrales : 0C, 1011, 0C, 942, 0C, 1069.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BS 2008 (SIREN 508105103, SIRET 50810510300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Veyziat (01100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 760 m² · Surface après travaux (totale) : 3 762 m² · Variation nette totale : 2 002 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 222 m² 424 m² 0 m² 0 m² 0 m² 424 m² 646 m² Industrie 1 040 m² 925 m² 0 m² 0 m² 0 m² 925 m² 1 965 m² Entrepôts 498 m² 653 m² 0 m² 0 m² 0 m² 653 m² 1 151 m² Total 1 760 m² 2 002 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 002 m² 3 762 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 424 m² créés; variation nette 424 m². Industrie : 925 m² créés; variation nette 925 m². Entrepôts : 653 m² créés; variation nette 653 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 2 002 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 762 m² Superficie du terrain 46 078 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 762 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2022/06/24
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00128322H0008 Code commune INSEE : 01283 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Oyonnax (01100). Les travaux prévoient la création de 2 002 m²; la surface après travaux atteint 3 762 m². Le terrain couvre 46 078 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ain
Code de la commune du lieu des travaux
01283
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00128322H0008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-06-24
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BS 2008
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
508105103
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50810510300016
Code postal du demandeur
01100
Localité du demandeur
Veyziat
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
0225
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DES COMBALETTES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Oyonnax
Code postal du terrain
01100
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1011
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
942
sec_cadastre3
0C
num_cadastre3
1069
Superficie du terrain
46078
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1760
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2002
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
222
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
424
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1040
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
925
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
498
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
653
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3762
Tableau des données brutes de l'autorisation.
